La ville de St Etienne en correctionnel !!!
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Eric Vocanson
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La ville de St Etienne en correctionnel !!!
Ca y est la date vient tout juste de tomber !!!
Notre avocat nous informe que l'affaire de la pollution de la Loire par le Furan sera appelée à l'audience du tribunal Correctionnel de St Etienne le Jeudi 6 Novembre 2008 à 16h30.
On apperçoit le bout du tunnel ...Croisons les doigts !!!
Notre avocat nous informe que l'affaire de la pollution de la Loire par le Furan sera appelée à l'audience du tribunal Correctionnel de St Etienne le Jeudi 6 Novembre 2008 à 16h30.
On apperçoit le bout du tunnel ...Croisons les doigts !!!
Dernière édition par Eric Vocanson le Ven 07 Nov 2008, 01:07, édité 1 fois
Eric Vocanson- Admin
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Localisation : Andrézieux-Bouthéon (42)
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Re: La ville de St Etienne en correctionnel !!!
J-1
les jeunes jedi du GFTB vont pourfendre le mal pour sauver le loisir des 20000 pêcheurs ligériens
la nuit sera courte et sûrement agitée
les jeunes jedi du GFTB vont pourfendre le mal pour sauver le loisir des 20000 pêcheurs ligériens
la nuit sera courte et sûrement agitée
gilbert- Modérateur
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Date d'inscription : 17/10/2006
Re: La ville de St Etienne en correctionnel !!!
Pour moi , la nuit sera surement la plus longue de la semaine en espérant que rien ne nous tombe sur la tête .
Sans rire , nous allons enfin voir ce que notre action depuis 2003 a comme impact .
C'est ou nous sommes des défenseurs des milieux aquatiques ou des animateurs de pécherie qui ne connaissent rien à la vie et à l'environnement .
Comme tu le dis si bien , Gilbert , croisons les doigts !!!
Sans rire , nous allons enfin voir ce que notre action depuis 2003 a comme impact .
C'est ou nous sommes des défenseurs des milieux aquatiques ou des animateurs de pécherie qui ne connaissent rien à la vie et à l'environnement .
Comme tu le dis si bien , Gilbert , croisons les doigts !!!
pascal vuillermoz- Modérateur
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Date d'inscription : 25/09/2006
Re: La ville de St Etienne en correctionnel !!!
De retour du tribunal, je vous avouerai que je ne sais pas quoi penser.
Nous sommes (Jean-Pierre, Eric, Roland, Bernard, Patrick, Bernadette et moi) arrivés à 13h30 et nous en sommes sortis à 18h50!!!
Je peux vous dire que les sièges sont durs et je comprends, au vue de la durée de l'audience, que les chaises des magistrats soient bien rembourrées.
Toujours est-il que le jugement sera rendu le...........6 janvier 200.......9!!!
Au point ou nous en sommes, on peut bien attendre jusque là.
Mais, Dieu que c'est difficile de se taire!!
C'est presque de la torture; n'est-ce pas Roland?!
Nous sommes (Jean-Pierre, Eric, Roland, Bernard, Patrick, Bernadette et moi) arrivés à 13h30 et nous en sommes sortis à 18h50!!!
Je peux vous dire que les sièges sont durs et je comprends, au vue de la durée de l'audience, que les chaises des magistrats soient bien rembourrées.
Toujours est-il que le jugement sera rendu le...........6 janvier 200.......9!!!
Au point ou nous en sommes, on peut bien attendre jusque là.
Mais, Dieu que c'est difficile de se taire!!
C'est presque de la torture; n'est-ce pas Roland?!
gilbert- Modérateur
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Date d'inscription : 17/10/2006
Re: La ville de St Etienne en correctionnel !!!
Comme le souligne Gilbert, plus de 5h00 d'audience !!!!
Toutes les parties se sont exprimées.
Il ne nous reste plus qu'à attendre le délibérer du président du tribunal le 6 janvier prochain.
Toutes les parties se sont exprimées.
Il ne nous reste plus qu'à attendre le délibérer du président du tribunal le 6 janvier prochain.
Eric Vocanson- Admin
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Date d'inscription : 19/09/2006
Re: La ville de St Etienne en correctionnel !!!
Un journaliste de Forez INfo a participé à l'ensemble de l'audience, je vous conseille de lire son article, relatant parfaitement la tenue des débats et la complexité du dossier:
http://www.forez-info.com/actualite/divers/les_pecheurs_ne_lachent_rien_3813.html
http://www.forez-info.com/actualite/divers/les_pecheurs_ne_lachent_rien_3813.html
Les pêcheurs ne lâchent rien
Après 5 heures de débats, le jugement dans l'affaire de la pollution de la Loire par les eaux du Furan a été mis en délibéré au 6 janvier.
A trois reprises en 2003, des pollutions de la Loire ont entraîné la mort d'une quantité considérable de poissons. Après un dépôt de plainte contre X par le Gardon Forezien, un rapport du Conseil Supérieur de la Pêche (CSP) permettait de porter l'accusation contre le Furan et de remonter vers la station du Porchon et la Ville de Saint-Etienne. Les faits engagent donc une municipalité qui n'est plus aux affaires. C'est Michel Coynel, nouveau 1er adjoint au maire, qui représentait la Ville à l'audience de ce 6 novembre. Le dossier, volumineux, très complexe et très technique, s'appuie sur divers rapports et procès verbaux dont certains datent de plus de 10 ans. En même temps, il manque des éléments de compréhension importants, entraînant, pour reprendre les mots du président "une appréciation approximative des choses".
La pollution elle-même est d'une nature particulière puisque plus que les produits toxiques qu'il aurait contenu, ce sont les flots du Furan qui auraient en quelque sorte activé la nocivité des dépôts qui stagnent dans la Loire. Lesquels dépôts d'ailleurs trouvaient certainement, en partie tout du moins, leur origine dans les eaux de la rivière qui est depuis longtemps la "chasse d'eau de Saint-Etienne dans la Loire". Toujours est il que la station du Porchon n'a pas traité tout le volume d’eau qu'a entraîné une pluviosité importante en cette année 2003. Et elle l'a laissé s'écouler vers la Loire. La pollution n'est pas contestée. Etait-elle prévisible ? Depuis 1971. Depuis l'arrêté qui fixe à 6,5 m3 d'eau/seconde le volume d'absorption. Au delà, les eaux du Furan sont versées dans la Loire. Appelé à s'exprimer, un représentant de Véolia a expliqué que la station avait en 2003 fonctionné "ce pourquoi elle était conçue". Un fonctionnement normal en somme, sauf que les conditions climatiques ne l'étaient pas. Pouvait-elle faire autrement de toute manière ? A l'évidence, elle ne pouvait stocker des millions de litres d'eau.
C'est au tribunal d'apprécier si la Ville a accompli ou pas les diligences normales compte tenu de ses fonctions, de ses compétences mais aussi des moyens dont elle disposait à l'époque pour mettre aux normes son système d'assainissement. Et c'est ici qu'on se noie dans les interactions administratives, notamment entre les collectivités et l'État, et les questions budgétaires, sans même parler du jeu politique.
/Gardon forézien
Au début de l'année 2003, un rapport de la Chambre régionale des Comptes pointait à nouveau le système d'assainissement "vétuste, inadéquat et inefficace" de Saint-Etienne. Déjà en 1996 elle le jugeait archaïque. Et alors même que le prix de l'eau atteignait un volume conséquent mais que les ressources procurées, selon la Chambre régionale des comptes, étaient employés à mauvais escient. Et les directives européennes imposaient en France, dès 1994, de mettre en place un système de collecte rigoureux. Et ce avant le 31 décembre 1998. 10 ans plus tard, la nouvelle station du Porchon est toute prête d'être inaugurée. Au prime abord, la faute de négligence parait caractérisée, d'autant plus que d'autres pollutions ont précédé et ont suivi celle de 2003. 1ère cause de retard: le projet de départ, celui de la réfection de la station, s'est doublé d'un important travail sur le réseau. Michel Thiollière avait fait valoir lors de ses auditions que les retards observés pour atteindre les objectifs étaient dus aux coûts importants que nécessitait le projet - 60 millions d'euros pour la rénovation de la station et 20 millions pour le réseau d'assainissement - que la ville ne pouvait couvrir seule, et les difficultés pour obtenir les subventions. Le président du tribunal indique, par exemple, que la 1ère demande de subvention a été adressée au Conseil régional en janvier 2000. La réponse est parvenue à Saint-Étienne en novembre 2002: "La Région pourrait être amenée à considérer la demande " ! Autre exemple, celui du Conseil général qui en février 2003 fait la promesse d'un montant à définir. Quant à l'Europe, saisie en 2001 pour obtenir des fonds, le président évoque à ce propos "un parcours du combattant ahurissant". Elle met pourtant en demeure d'appliquer ses directives. En 2004, 15 millions d'euros furent enfin débloqués par le FEDER.
Michel Coynel s'est peu exprimé, constatant seulement à l'énoncé du dossier "des délais très longs" et l'absence de "feuille de route précise". Ce fut encore le cas avec l'arrêté préfectoral fixant la norme des rejets pris en février 2003 - impossible à atteindre à court terme - alors que le premier projet à ce niveau datait de 1999. Si pour les associations, la mairie l'a retardé volontairement, pour la défense il ne s'agit pas de "tractations" et encore moins de retards dilatoires mais d'un ajustement permanent et complexe entre l'étude de programmation du maître d'ouvrage et l'arrêté préfectoral. "Il est difficile de faire la part de responsabilité de la Ville et de l'État" , reconnaît le tribunal. D'autant plus que l'Instruction n'a pas pu recueillir les déclarations du Préfet.
Les avocats ont demandé 50 000 euros en réparation du préjudice subi par la Fédération de Pêche de la Loire et 10 000 euros pour chacune des autres associations (Gardon forézien, Maille de la Loire, Gaule forézienne...) constituées en partie civile. De quoi couler un peu plus les finances locales. Quant au Procureur, il n'a requis aucune peine précise, demandant au tribunal d'accorder la relaxe à la Ville de Saint-Étienne ou bien de la condamner en tenant compte du rapport de la Chambre régionale des Comptes. "Vous pouvez tout faire dans cette affaire" , a-t-il commenté à l'adresse du président et de ses assesseurs. "La Ville est bien seule" devait aussi constater le représentant du Ministère public. 16% des rejets proviennent du SIDEFU (Syndicat Intercommunal Des Eaux du Furan créé en 2001) mais seule la Ville de Saint-Etienne doit répondre des faits. Son avocat a recommandé pour sa part de "ne pas payer de mauvais solliciteurs publics". C'est que l'affaire, qui relèverait plutôt du droit administratif, est jugée au titre de l'article 121-2 du Code pénal. "J'ai l'impression d'être ici dans une instance qui ne correspond pas au sujet traité ", a-t-il aussi souligné.
Interrogé, un membre du Gardon forézien espérait "avoir au moins gain de cause pour récupérer l'argent engagé dans les frais de justice". Et reconnaissait volontiers que le but de l'action était de mettre en cause la collectivité locale "parce qu'on ferme un peu trop les yeux sur la Loire. Qu'on peut polluer, et continuer; que ce n'est pas inquiétant..."
Et la nouvelle station d'épuration ? "Ce ne sera pas tout beau tout propre " , répond le pêcheur.
_
Repères:
2003, dépôt de plainte contre X suite aux pollutions
Rapport du Conseil supérieur de la Pêche
Mise en examen de la Ville de Saint-Etienne
2006: 1er jugement à Saint-Etienne: non lieu
Appel à Lyon
Recours en cassation : rejeté
2008: Jugement en correctionnel
...
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Écrit par FI
Eric Vocanson- Admin
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Date d'inscription : 19/09/2006
Re: La ville de St Etienne en correctionnel !!!
Egalement l'article du Progrès en ligne quelques jours:
http://www.leprogres.fr/infosdujour/loire/1055633.html
http://www.leprogres.fr/infosdujour/loire/1055633.html
Eric Vocanson- Admin
-
Nombre de messages : 3764
Age : 49
Localisation : Andrézieux-Bouthéon (42)
Date d'inscription : 19/09/2006
Re: La ville de St Etienne en correctionnel !!!
J'attends avec impatience la victoire du Gardon Forézien.
Le défi était de taille. Il fallait oser affronter la ville de st etienne.
bravo à tous ceux qui ont oeuvrer à ce combat.
le plus important est l'accomplissement des travaux qui redonneront une vie au furan et la la Loire même si tous n'est pas parfait.
Le défi était de taille. Il fallait oser affronter la ville de st etienne.
bravo à tous ceux qui ont oeuvrer à ce combat.
le plus important est l'accomplissement des travaux qui redonneront une vie au furan et la la Loire même si tous n'est pas parfait.
laurent- Modérateur
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Nombre de messages : 1706
Localisation : Périgneux
Date d'inscription : 07/10/2006
Re: La ville de St Etienne en correctionnel !!!
Les fonds pour la construction du zénith et la nouvelle voix de tram ont été trouvés sans gros problèmes.
Par contre le problème de la station d'épuration du porchon qui est connu depuis de nombreuses années.
La ville de saint etienne se retranche derrière un problème de budget.
Elle se fout de la gueule du monde.
Je pense que tous simplement que la ville préférai polluer plutôt que d'investir dans une station compétente.
Espérons que la nouvelle station sera à la hauteur.
C'est là l'essentiel, n'est ce pas ?
Bravo au gardon pour son action et à tous ces associés.
Par contre le problème de la station d'épuration du porchon qui est connu depuis de nombreuses années.
La ville de saint etienne se retranche derrière un problème de budget.
Elle se fout de la gueule du monde.
Je pense que tous simplement que la ville préférai polluer plutôt que d'investir dans une station compétente.
Espérons que la nouvelle station sera à la hauteur.
C'est là l'essentiel, n'est ce pas ?
Bravo au gardon pour son action et à tous ces associés.
laurent- Modérateur
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Nombre de messages : 1706
Localisation : Périgneux
Date d'inscription : 07/10/2006
Re: La ville de St Etienne en correctionnel !!!
L'action restera au moins symbolique et notre volonté restera la protection des milieux aquatiques .
Il est clair que , pendant des années , la ville de Saint Etienne a préféré mettre l'argent ailleurs que dans sa station d'épuration au grand désarroi des acteurs de l'environnement .
Après , pour avoir lancer une action contre eux , cela a permis de lancer le début d'un grand chantier , mais il va falloir continuer et que l'on tâche de rendre la rivière le Furan à ses poissons .
Ceci imposera d'avoir un programme d'action régulière sur la station du Porchon dans les années à venir .
Il est clair que , pendant des années , la ville de Saint Etienne a préféré mettre l'argent ailleurs que dans sa station d'épuration au grand désarroi des acteurs de l'environnement .
Après , pour avoir lancer une action contre eux , cela a permis de lancer le début d'un grand chantier , mais il va falloir continuer et que l'on tâche de rendre la rivière le Furan à ses poissons .
Ceci imposera d'avoir un programme d'action régulière sur la station du Porchon dans les années à venir .
pascal vuillermoz- Modérateur
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Age : 51
Localisation : saint marcellin en forez
Date d'inscription : 25/09/2006
Re: La ville de St Etienne en correctionnel !!!
Salut à tous
c'est bien aujourd'hui le résultat ?
c'est bien aujourd'hui le résultat ?
Bob- Modérateur
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Age : 53
Localisation : Veauche
Date d'inscription : 25/09/2006
Re: La ville de St Etienne en correctionnel !!!
Salut Bob,
Salut à tous,
En effet le verdict devrait tomber dans les prochaines heures....
Nous sommes dans l'attente.
Aujourd'hui cet article à lire:
http://www.zoom42.fr/actu/ACT_detail.asp?strId=26912&strArtTypId=1
Salut à tous,
En effet le verdict devrait tomber dans les prochaines heures....
Nous sommes dans l'attente.
Aujourd'hui cet article à lire:
http://www.zoom42.fr/actu/ACT_detail.asp?strId=26912&strArtTypId=1
Eric Vocanson- Admin
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Nombre de messages : 3764
Age : 49
Localisation : Andrézieux-Bouthéon (42)
Date d'inscription : 19/09/2006
Re: La ville de St Etienne en correctionnel !!!
Voici ce qui vient de se dire au tribunal de St Etienne:
Le tribunal correctionnel de St Etienne ne peut condamner pénalement la ville de St Etienne, n'arrivant pas à démontrer que la ville n'a pas mené toutes les diligences nécessaire pour accélèrer la restructuration du Porchon.
Plusieurs solutions s'offrent à nous (appel, tribunal administratif...).
Pour l'instant aucun commentaire (d'autant que mes propos risquent de dépasser les limites de l'acceptable !!!), nous attendons les documents officiels ainsi que l'entrevue avec notre avocat.
Après consultation de notre CA et de l'ensemble des parties civiles (AIE, FD....) nous prendrons une décision.
Nous vous tiendrons bien évidemment informé.
Merci de votre soutien.
Le tribunal correctionnel de St Etienne ne peut condamner pénalement la ville de St Etienne, n'arrivant pas à démontrer que la ville n'a pas mené toutes les diligences nécessaire pour accélèrer la restructuration du Porchon.
Plusieurs solutions s'offrent à nous (appel, tribunal administratif...).
Pour l'instant aucun commentaire (d'autant que mes propos risquent de dépasser les limites de l'acceptable !!!), nous attendons les documents officiels ainsi que l'entrevue avec notre avocat.
Après consultation de notre CA et de l'ensemble des parties civiles (AIE, FD....) nous prendrons une décision.
Nous vous tiendrons bien évidemment informé.
Merci de votre soutien.
Eric Vocanson- Admin
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Nombre de messages : 3764
Age : 49
Localisation : Andrézieux-Bouthéon (42)
Date d'inscription : 19/09/2006
Re: La ville de St Etienne en correctionnel !!!
ne lacher pas le morceau les gars, on est tous derrière vous!!!!!
seb42- Modérateur
-
Nombre de messages : 1916
Age : 43
Localisation : au bord de l'eau
Date d'inscription : 26/09/2006
Re: La ville de St Etienne en correctionnel !!!
N'importe quoi.
Il est vrai que la ville de St Etienne ne savait pas qu'il polluait. Ils ont dû l'apprendre lors de la mort des poissons dans la Loire.
Ah bon le porchon pollue. Nous sommes désolé.
Ils nous prennent pour des jambons.
Mais que fait la justice ???
Les frais d'avocat, de justice.... sont pour le gardon pour l'instant ????
La vse ne va pas dépenser un sous, non c'est pas vrai.
Et les poissons, c'est qui qui paie la facture ?
Personne, car c'est la faute à personne.
On se croirait dans un sketch.
Il est vrai que la ville de St Etienne ne savait pas qu'il polluait. Ils ont dû l'apprendre lors de la mort des poissons dans la Loire.
Ah bon le porchon pollue. Nous sommes désolé.
Ils nous prennent pour des jambons.
Mais que fait la justice ???
Les frais d'avocat, de justice.... sont pour le gardon pour l'instant ????
La vse ne va pas dépenser un sous, non c'est pas vrai.
Et les poissons, c'est qui qui paie la facture ?
Personne, car c'est la faute à personne.
On se croirait dans un sketch.
laurent- Modérateur
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Nombre de messages : 1706
Localisation : Périgneux
Date d'inscription : 07/10/2006
Re: La ville de St Etienne en correctionnel !!!
Mouais c'est désolant....
regis- Vieux poisson
-
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Localisation : St Bonnet Les Oules
Date d'inscription : 19/02/2007
la ville de st Etienne en correctionnel !!!
je vous soutiens a 100% dans votre combat,quand je vois que nous pêcheurs ont fait le maximum pour laisser la nature ou notre lieu de pêche propre,vous avec vos actions de netoyage etc.... et que ces messieurs les politiquards se permettent de faire n'importe quoi et s'est pas une honte quand il se dise proche de l'environnement ils doivent êtres sanctionner.nous si ont ne paie pas nos impots ou autres factures ont est bien sanctionnés et bien eux c'est pareil ils doivent payer ca me met hors de moi de voir des choses pareil aller les gars bon courage
a+
a+
ducray fred- Vieux poisson
-
Nombre de messages : 564
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Localisation : charlieu
Date d'inscription : 14/08/2008
Re: La ville de St Etienne en correctionnel !!!
Après lecture de l'article du progrès , je viens de comprendre que dans cette affaire il n'y à pas que la ville de st etienne mais aussi la préfecture.
En moi la colère bout car encore une fois personne de responsable, et pourtant les poissons l'environnement la faune la flore on bien soufferts ou peris.
Je trouve que les choses se répètent en France (sang contaminé par exemple...).
En ce qui concerne la préfecture aujourd'hui elle donne bien son accord pour construire un collège à Veauche sur un terrain situé a environ 2km d'une usine classée seveso dans un axe nord sud (vent dominant chez nous).Je ne suis pas devin mais dans quelques années si il y a accident dans cette usine qui va être responsable de l'implantation du collège et bien personne.
C'est à nous citoyen de se federer et de faire savoir que nous sommes pas d'accord, et cette prise de conscience s'appelle révolution.
En moi la colère bout car encore une fois personne de responsable, et pourtant les poissons l'environnement la faune la flore on bien soufferts ou peris.
Je trouve que les choses se répètent en France (sang contaminé par exemple...).
En ce qui concerne la préfecture aujourd'hui elle donne bien son accord pour construire un collège à Veauche sur un terrain situé a environ 2km d'une usine classée seveso dans un axe nord sud (vent dominant chez nous).Je ne suis pas devin mais dans quelques années si il y a accident dans cette usine qui va être responsable de l'implantation du collège et bien personne.
C'est à nous citoyen de se federer et de faire savoir que nous sommes pas d'accord, et cette prise de conscience s'appelle révolution.
Bob- Modérateur
-
Nombre de messages : 81
Age : 53
Localisation : Veauche
Date d'inscription : 25/09/2006
Re: La ville de St Etienne en correctionnel !!!
Article du Progrès:
http://www.leprogres.fr/infosdujour/loire/1064565.html
http://www.leprogres.fr/infosdujour/loire/1064565.html
Eric Vocanson- Admin
-
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Localisation : Andrézieux-Bouthéon (42)
Date d'inscription : 19/09/2006
RE:la ville de st Etienne en correctionnel !!!
moi aussi je viens de lire l'article de la presse,ont nous prends vraiment pour des petits la justice se fout de nous et malheureusement bob je suis entierement d'accord quand tu dit une seule solution la révolution
ducray fred- Vieux poisson
-
Nombre de messages : 564
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Localisation : charlieu
Date d'inscription : 14/08/2008
Re: La ville de St Etienne en correctionnel !!!
A quand une manifestation devant la préfecture?
regis- Vieux poisson
-
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Age : 32
Localisation : St Bonnet Les Oules
Date d'inscription : 19/02/2007
RE:la ville de st Etienne en correctionnel !!!
pourquoi pas pour la manif? je suis partant
ducray fred- Vieux poisson
-
Nombre de messages : 564
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Localisation : charlieu
Date d'inscription : 14/08/2008
Re: La ville de St Etienne en correctionnel !!!
En gros, tout le monde pensait faire des travaux mais les finances sont difficile à trouver.
Combien à coûté la nouvelle ligne du tram, le zénith, la place chavanelle, le réaménagement du centre ville... ??
Je pense que ces projets ont été décidé après celui de la restructuration de la station du porchon.
Et là, l'argent a été trouvé, comme par enchantement.
L'environnement n'était pas une priorité pour les collectivités, un point c'est tout.
On nous mène en bateau.
Il ne faut surtout pas lâcher.
Nous sommes tous derrière le gardon forézien.
Combien à coûté la nouvelle ligne du tram, le zénith, la place chavanelle, le réaménagement du centre ville... ??
Je pense que ces projets ont été décidé après celui de la restructuration de la station du porchon.
Et là, l'argent a été trouvé, comme par enchantement.
L'environnement n'était pas une priorité pour les collectivités, un point c'est tout.
On nous mène en bateau.
Il ne faut surtout pas lâcher.
Nous sommes tous derrière le gardon forézien.
laurent- Modérateur
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Nombre de messages : 1706
Localisation : Périgneux
Date d'inscription : 07/10/2006
Re: La ville de St Etienne en correctionnel !!!
ok pour la manif pour ma part...
seb42- Modérateur
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Nombre de messages : 1916
Age : 43
Localisation : au bord de l'eau
Date d'inscription : 26/09/2006
Re: La ville de St Etienne en correctionnel !!!
Pour mieux comprendre, je vous propose le reportage de TL7 diffusé hier (édition du 24/42 du 8 janvier).
http://www.tl7.fr/Le-journal-du-8-janvier.html
http://www.tl7.fr/Le-journal-du-8-janvier.html
Eric Vocanson- Admin
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Nombre de messages : 3764
Age : 49
Localisation : Andrézieux-Bouthéon (42)
Date d'inscription : 19/09/2006
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