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Victoire en cour d'appel de Lyon !!!!!!!!!!!!!

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Victoire en cour d'appel de Lyon !!!!!!!!!!!!!

Message  Eric Vocanson le Jeu 22 Mar 2007, 14:41

Pour l'instant l'info est officieuse (aucun courrier officiel), mais de source sûre je peux vous affirmer que nous avons GAGNE en appel à Lyon concernant notre plainte pour la pollution de la Loire par le Furan !!!

Nous attendons des infos et des directives plus précises de la part de notre avocat dans les heures qui suivent....

Nous vous tiendrons bien evidemment informé dès que possible.

Mais sachez d'ores et déjà que notre combat qui dur depuis plus de 3 ans sera renvoyé au tribunal correctionnel car la cour d'appel vient d'annuler le NON -LIEU prononcé par la justice stéphanoise.

La pollution de la Loire par le Furan via la ville de St Etienne est désormais reconnue...les choses sérieuses vont pouvoir débuter !!!!

Du côtés de nos soutiens (AIE, AAPPMA...) c'est la joie la plus totale et je ne vous parle même pas de notre ami Gilbert.....plus d'ongles mais en trans !!!!! fe u 057

A+ pour du nouveau Smile


Dernière édition par le Jeu 22 Mar 2007, 18:56, édité 1 fois

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Re: Victoire en cour d'appel de Lyon !!!!!!!!!!!!!

Message  thierry le Jeu 22 Mar 2007, 14:44

woop woop fe u
fe u
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bravo de roro

Message  roro le Jeu 22 Mar 2007, 16:17

A voir mais le champagne va pouvoir enfin couler. Les choses semblent changer, prendrait on en considération l'écologie?

TOUS ENSEMBLE POUR POURSUIVRE LE COMBAT

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Re: Victoire en cour d'appel de Lyon !!!!!!!!!!!!!

Message  seb42 le Jeu 22 Mar 2007, 17:04

fe u fe u fe u fe u fe u fe u fe u
VICTOIRE ça y est la justice a enfin rendu son verdict et en faveur des pêcheurs contre la modeste ville de sainté, c'est une victoire qui en appelle d'autres.......comme quoi quelquefois les lyonnais sont plus "verts" que l'on pourrait le croire....félicitations çà tous pour votre mobilisation!!!!!
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Re: Victoire en cour d'appel de Lyon !!!!!!!!!!!!!

Message  gauthier le Jeu 22 Mar 2007, 18:50

Bravo à tous pour cette victoire et merci pour tout le travail que vous faites pour qu'un jour les générations à venir puissent revoir des eaux pleines de vie et connaitre comme nous l'avons connue la joie de relacher une truite une carpe ou même un modeste gardon
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Re: Victoire en cour d'appel de Lyon !!!!!!!!!!!!!

Message  Eric Vocanson le Jeu 22 Mar 2007, 19:03

En effet, c'est une première belle victoire pour notre combat 057

Maintenant, les portes du tribunal correctionnel s'ouvrent pour nous, l'affaire va être jugé et ça c'est une belle "victoire" !!!

Autrement dit,
il y a quelque mois, la juge d'instruction stéphanoise précisait:
Il n'y a pas assez d'élément pour poursuivre la ville de St Etienne.....

Aujourd'hui, la cour d'appel de Lyon dit:
Il y a matière à poursuivre la ville de St Etienne dans ce dossier....

Comme quoi la détermination finie toujours par payer et raison de plus quand il s'agit d'environnement, le point central de notre loisir...avec une pensée pour les générations futures qui nous donnent de l'énergie à revendre pour défendre cette noble cause....

Affaire à suivre.... 057 057 :010:

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Re: Victoire en cour d'appel de Lyon !!!!!!!!!!!!!

Message  regis le Jeu 22 Mar 2007, 19:13

Bravo et merci!!!! woop jum jum 057 fe u fe u fe u fe u
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Re: Victoire en cour d'appel de Lyon !!!!!!!!!!!!!

Message  Luc Petit le Jeu 22 Mar 2007, 19:27

Bravo! Enfin les pollueurs payeurs existent 057
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Re: Victoire en cour d'appel de Lyon !!!!!!!!!!!!!

Message  Eric Vocanson le Jeu 22 Mar 2007, 20:51

Au fait.....beau cadeau pour "la journée mondiale de l'eau qui avait lieu aujourd'hui !!!! boe 057

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Re: Victoire en cour d'appel de Lyon !!!!!!!!!!!!!

Message  Julien B le Jeu 22 Mar 2007, 21:25

Et bien voilà...!!! On y arrive...!!! cheers

Bravo pour tous ces efforts qui ont finis enfin par payer !! 057
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Re: Victoire en cour d'appel de Lyon !!!!!!!!!!!!!

Message  pascal vuillermoz le Jeu 22 Mar 2007, 22:05

Une belle journée de l'Eau que celle de 2007 .
cela fait plaisir de voir les choses se finir comme cela se doit . fe u fe u
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Re: Victoire en cour d'appel de Lyon !!!!!!!!!!!!!

Message  mat le Jeu 22 Mar 2007, 22:11

Félicitation fe u fe u fe u

très beau cadeau pour la journée de l'eau... jum
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Re: Victoire en cour d'appel de Lyon !!!!!!!!!!!!!

Message  jc le Ven 23 Mar 2007, 08:22

fe u bravo a tous 057 057 057
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Re: Victoire en cour d'appel de Lyon !!!!!!!!!!!!!

Message  jimi42 le Ven 23 Mar 2007, 12:04

Comme quoi, enfin un rayon de soleil dans ce monde de brutes. Super bonne nouvelle !!! kok
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Re: Victoire en cour d'appel de Lyon !!!!!!!!!!!!!

Message  lolo le Ven 23 Mar 2007, 12:53

Bravo, c'est une belle victoire. Félicitations pour tour le travail abattu. Wink
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Re: Victoire en cour d'appel de Lyon !!!!!!!!!!!!!

Message  Eric Vocanson le Ven 23 Mar 2007, 14:37

Voici le message de notre avocat aujourd'hui....

Monsieur :

La Chambre de l’Instruction de la Cour d’Appel de Lyon a infirmé l’Ordonnance du Juge d’Instruction de St-Etienne et renvoyé la Ville de St-Etienne devant le Tribunal Correctionnel.

Ce résultat est très intéressant, mais pas définitif. La Ville peut former un pourvoi en cassation…

Je n’ai pas encore l’arrêt.
Je vous tiendrai informé.
Yves Chavent avocat

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Donc voilà où nous en sommes, nous avons fait un pas de géant, maintenant il faut attendre la décision de la ville de St Etienne....(pourvoi en cassation ou non....??)

Affaire à suivre.... 012

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Re: Victoire en cour d'appel de Lyon !!!!!!!!!!!!!

Message  Yan le Ven 23 Mar 2007, 17:53

Félicitation et continuez... fe u fe u fe u
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Re: Victoire en cour d'appel de Lyon !!!!!!!!!!!!!

Message  nico 42 le Ven 23 Mar 2007, 19:44

bravo et coup de chapeau a tout les membres du gardon forezien qui se sont battue pour en arriver la fe u fe u fe u fe u jum jum jum
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Re: Victoire en cour d'appel de Lyon !!!!!!!!!!!!!

Message  pascal vuillermoz le Ven 23 Mar 2007, 21:55

Je reste persuadé qu'ils vont y aller , ça rallongera encore la procédure en espérant que l'on se lasse .
Mais la patience est l'arme fatale des pécheurs , dommage Exclamation Wink Exclamation Wink Wink Wink Exclamation
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Re: Victoire en cour d'appel de Lyon !!!!!!!!!!!!!

Message  Stéphane Fernandes le Ven 23 Mar 2007, 23:41

bravo pour cette belle victoire!
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Re: Victoire en cour d'appel de Lyon !!!!!!!!!!!!!

Message  forumforez le Sam 24 Mar 2007, 06:20

Bien sur on est très content sur le forum et on estime toutes les personnes qui se battent pour notre cause !

SI y'a une conférence de presse, j'y serais question de montrer que nous sommes solidaires !
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Re: Victoire en cour d'appel de Lyon !!!!!!!!!!!!!

Message  Eric Vocanson le Sam 24 Mar 2007, 21:43

Raymond Autin (AIE) nous communique ses impressions à chaud concernant le courrier du rapport de la cour d'appel....(pour notre part, nous en serons en possession seulement Lundi , le courrier arrivant à notre boite à la MDA).

Reçu ce jour l' arrêt de la cour d'appel de Lyon
(susceptible d'appel en cassation)
Il est d'une rare rigueur envers la ville de St Etienne et stigmatise l'incurie des politiques dont celle du maire
....
qui affirme sans rire : "qu'il n'y avait aucune preuve scientifique sur l'origine des pollutions ayant causé la mort des poissons...disait ne pas se souvenir des observations faites en1996 par la Chambre régionale des comptes sur le système assainissement eaux polluées de la ville..
...La ville est donc renvoyée devant la juridiction de jugement pour y répondre des délits prévus par les Art
L 216-6 et L432-2 du code de l'environnement...en raison des fautes de négligence commises par ses représentants.ou élus...
L'arrêt est à disposition ( Il vaut sont pesant de grattons ) AIE Raymond

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Re: Victoire en cour d'appel de Lyon !!!!!!!!!!!!!

Message  pascal vuillermoz le Sam 24 Mar 2007, 22:32

ils ne sont pas génés de dire des choses pareilles , c'en est presque incroyable de lire ça . Mad
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Re: Victoire en cour d'appel de Lyon !!!!!!!!!!!!!

Message  Stéphane Fernandes le Sam 24 Mar 2007, 23:50

c'est clair...
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Re: Victoire en cour d'appel de Lyon !!!!!!!!!!!!!

Message  laurent le Lun 26 Mar 2007, 12:41

Salut,

Voici une très bonne nouvelle.

J'espère que la ville de St Etienne va payer le prix.

Cette situation est inadmissible.

Salut

Laurent
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