Victoire en cour d'appel de Lyon !!!!!!!!!!!!!

Pour l'instant l'info est officieuse (aucun courrier officiel), mais de source sûre je peux vous affirmer que nous avons GAGNE en appel à Lyon concernant notre plainte pour la pollution de la Loire par le Furan !!!

Nous attendons des infos et des directives plus précises de la part de notre avocat dans les heures qui suivent....

Nous vous tiendrons bien evidemment informé dès que possible.

Mais sachez d'ores et déjà que notre combat qui dur depuis plus de 3 ans sera renvoyé au tribunal correctionnel car la cour d'appel vient d'annuler le NON -LIEU prononcé par la justice stéphanoise.

La pollution de la Loire par le Furan via la ville de St Etienne est désormais reconnue...les choses sérieuses vont pouvoir débuter !!!!

Du côtés de nos soutiens (AIE, AAPPMA...) c'est la joie la plus totale et je ne vous parle même pas de notre ami Gilbert.....plus d'ongles mais en trans !!!!!

A+ pour du nouveau

A voir mais le champagne va pouvoir enfin couler. Les choses semblent changer, prendrait on en considération l'écologie?

TOUS ENSEMBLE POUR POURSUIVRE LE COMBAT

VICTOIRE ça y est la justice a enfin rendu son verdict et en faveur des pêcheurs contre la modeste ville de sainté, c'est une victoire qui en appelle d'autres.......comme quoi quelquefois les lyonnais sont plus "verts" que l'on pourrait le croire....félicitations çà tous pour votre mobilisation!!!!!

Bravo à tous pour cette victoire et merci pour tout le travail que vous faites pour qu'un jour les générations à venir puissent revoir des eaux pleines de vie et connaitre comme nous l'avons connue la joie de relacher une truite une carpe ou même un modeste gardon

En effet, c'est une première belle victoire pour notre combat

Maintenant, les portes du tribunal correctionnel s'ouvrent pour nous, l'affaire va être jugé et ça c'est une belle "victoire" !!!

Autrement dit,
il y a quelque mois, la juge d'instruction stéphanoise précisait:
Il n'y a pas assez d'élément pour poursuivre la ville de St Etienne.....

Aujourd'hui, la cour d'appel de Lyon dit:
Il y a matière à poursuivre la ville de St Etienne dans ce dossier....

Comme quoi la détermination finie toujours par payer et raison de plus quand il s'agit d'environnement, le point central de notre loisir...avec une pensée pour les générations futures qui nous donnent de l'énergie à revendre pour défendre cette noble cause....

Affaire à suivre.... :010:

Bravo et merci!!!!

Bravo! Enfin les pollueurs payeurs existent

Au fait.....beau cadeau pour "la journée mondiale de l'eau qui avait lieu aujourd'hui !!!!

Et bien voilà...!!! On y arrive...!!!

Bravo pour tous ces efforts qui ont finis enfin par payer !!

Une belle journée de l'Eau que celle de 2007 .
cela fait plaisir de voir les choses se finir comme cela se doit .

Félicitation

très beau cadeau pour la journée de l'eau...

bravo a tous

Comme quoi, enfin un rayon de soleil dans ce monde de brutes. Super bonne nouvelle !!!

Bravo, c'est une belle victoire. Félicitations pour tour le travail abattu.

Voici le message de notre avocat aujourd'hui....

Monsieur :

La Chambre de l’Instruction de la Cour d’Appel de Lyon a infirmé l’Ordonnance du Juge d’Instruction de St-Etienne et renvoyé la Ville de St-Etienne devant le Tribunal Correctionnel.

Ce résultat est très intéressant, mais pas définitif. La Ville peut former un pourvoi en cassation…

Je n’ai pas encore l’arrêt.
Je vous tiendrai informé.
Yves Chavent avocat

CJA PUBLIC

Donc voilà où nous en sommes, nous avons fait un pas de géant, maintenant il faut attendre la décision de la ville de St Etienne....(pourvoi en cassation ou non....??)

Affaire à suivre....

Félicitation et continuez...

bravo et coup de chapeau a tout les membres du gardon forezien qui se sont battue pour en arriver la

Je reste persuadé qu'ils vont y aller , ça rallongera encore la procédure en espérant que l'on se lasse .
Mais la patience est l'arme fatale des pécheurs , dommage

bravo pour cette belle victoire!

Bien sur on est très content sur le forum et on estime toutes les personnes qui se battent pour notre cause !

SI y'a une conférence de presse, j'y serais question de montrer que nous sommes solidaires !

Raymond Autin (AIE) nous communique ses impressions à chaud concernant le courrier du rapport de la cour d'appel....(pour notre part, nous en serons en possession seulement Lundi , le courrier arrivant à notre boite à la MDA).

Reçu ce jour l' arrêt de la cour d'appel de Lyon
(susceptible d'appel en cassation)
Il est d'une rare rigueur envers la ville de St Etienne et stigmatise l'incurie des politiques dont celle du maire
....
qui affirme sans rire : "qu'il n'y avait aucune preuve scientifique sur l'origine des pollutions ayant causé la mort des poissons...disait ne pas se souvenir des observations faites en1996 par la Chambre régionale des comptes sur le système assainissement eaux polluées de la ville..
...La ville est donc renvoyée devant la juridiction de jugement pour y répondre des délits prévus par les Art
L 216-6 et L432-2 du code de l'environnement...en raison des fautes de négligence commises par ses représentants.ou élus...
L'arrêt est à disposition ( Il vaut sont pesant de grattons ) AIE Raymond

ils ne sont pas génés de dire des choses pareilles , c'en est presque incroyable de lire ça .

c'est clair...

Salut,

Voici une très bonne nouvelle.

J'espère que la ville de St Etienne va payer le prix.

Cette situation est inadmissible.

Salut

Laurent