Affaire Furan: Passage en cour de Cassation
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Affaire Furan: Passage en cour de Cassation
Bonjour à tous,
Notre avocat nous signale aujourd'hui que l'affaire de la pollution de la Loire par le Furan sera (enfin !!!!) examinée par la Cour de Cassation à Paris MARDI 1er AVRIL 2008
Et comme par hasard, 15 jours après le verdict des élections municipales !!!! Chacun pourra apprécier...
Bien évidemment nous vous tiendrons informé de l'issue de cette audience.
Notre avocat nous signale aujourd'hui que l'affaire de la pollution de la Loire par le Furan sera (enfin !!!!) examinée par la Cour de Cassation à Paris MARDI 1er AVRIL 2008
Et comme par hasard, 15 jours après le verdict des élections municipales !!!! Chacun pourra apprécier...
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Eric "On ne ferait jamais rien si l'on attendait de le faire assez bien pour que personne n'y trouve a redire" "Quand le dernier arbre sera abattu, la dernière rivière empoisonnée, le dernier poisson pêché, alors vous découvrirez que l'argent ne se mange pas" ( Proverbe des indiens Cree du Canada )
Eric Vocanson- Admin
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Re: Affaire Furan: Passage en cour de Cassation
le jour du poisson d'avril croisons les doigtsEric Vocanson a écrit:Bonjour à tous,
Notre avocat nous signale aujourd'hui que l'affaire de la pollution de la Loire par le Furan sera (enfin !!!!) examinée par la Cour de Cassation à Paris MARDI 1er AVRIL 2008
Et comme par hasard, 15 jours après le verdict des élections municipales !!!! Chacun pourra apprécier...
Bien évidemment nous vous tiendrons informé de l'issue de cette audience.
campagnar42- Larve
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Re: Affaire Furan: Passage en cour de Cassation
On aura le choix si le résultat n'est pas celui escompté , c'est que ce sera une blague
Mais elle nous fera rire jaune !!!!!!!!!!
Nous arrivons au dénouement de l'histoire depuis 2003 , elle va vachement vite la justice !
Mais elle nous fera rire jaune !!!!!!!!!!
Nous arrivons au dénouement de l'histoire depuis 2003 , elle va vachement vite la justice !
pascal vuillermoz- Modérateur
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Re: Affaire Furan: Passage en cour de Cassation
Le choix de la date est balaise.
En espérant que les pollueurs vont payer.



En espérant que les pollueurs vont payer.
laurent- Modérateur
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Re: Affaire Furan: Passage en cour de Cassation
A bas les pollueur ! il faut qu'il paye de leur bétise !!!!!!!
Corentin- Vieux poisson
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Re: Affaire Furan: Passage en cour de Cassation
Jour J - 2 !!!!!!!!
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Eric "On ne ferait jamais rien si l'on attendait de le faire assez bien pour que personne n'y trouve a redire" "Quand le dernier arbre sera abattu, la dernière rivière empoisonnée, le dernier poisson pêché, alors vous découvrirez que l'argent ne se mange pas" ( Proverbe des indiens Cree du Canada )
Eric Vocanson- Admin
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Re: Affaire Furan: Passage en cour de Cassation
Ouais, le temps du verdict approche (je sais que dit comme ça ça fait un peu "apocalypse now" !), qu'une chose à dire: que justice soit faite.
En tout cas, ça aura été un combat de longue haleine


En tout cas, ça aura été un combat de longue haleine

strabman- Poisson
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Re: Affaire Furan: Passage en cour de Cassation
Et je vous promet que ce n'est pas fini! car si la cour de cassassions confirme, il faudra repasser par la case "correctionnelle" avec possibilité d'appel et de cassation!!!!!!!!!! 

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"Travailler moins pour pêcher plus!!" Pour ce qui est de l'avenir, il ne s'agit pas de le prévoir mais de le rendre possible "A de St Exupéry"
gilbert- Modérateur
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Re: Affaire Furan: Passage en cour de Cassation
gilbert a écrit:Et je vous promet que ce n'est pas fini! car si la cour de cassassions confirme, il faudra repasser par la case "correctionnelle" avec possibilité d'appel et de cassation!!!!!!!!!!

On est pas sorti de la berge (de Vendée?).
strabman- Poisson
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Re: Affaire Furan: Passage en cour de Cassation
Joli, Axel!!
Bien placée, la contrepétrie!
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gilbert- Modérateur
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Re: Affaire Furan: Passage en cour de Cassation
merci Maître !!!
Verdict : J -1
Verdict : J -1
strabman- Poisson
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Re: Affaire Furan: Passage en cour de Cassation
Qui a des nouvelles ?
Merci pour les infos.
a+
Merci pour les infos.
a+
laurent- Modérateur
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Date d'inscription : 07/10/2006
Re: Affaire Furan: Passage en cour de Cassation
Salut Laurent,
Salut à tous,
Gilbert, en déplacement sur Paris (et toujours aux aguets concernant ce dossier du Furan) à réussi a joindre notre avocat Stéphanois puis notre avocat Parisien en fin d'après midi.
Il lui a confirmer que "l'affaire" du Furan avait bien été instruite aujourd'hui en cour de cassation.
Les juges sont en pleine délibération et ce n'est que dans 3 semaines max. que le résultat tombera....
Donc il nous faudra encore un peu de patience....
Voilà pour les dernières news, on vous tiens au jus....
Salut à tous,
Gilbert, en déplacement sur Paris (et toujours aux aguets concernant ce dossier du Furan) à réussi a joindre notre avocat Stéphanois puis notre avocat Parisien en fin d'après midi.
Il lui a confirmer que "l'affaire" du Furan avait bien été instruite aujourd'hui en cour de cassation.
Les juges sont en pleine délibération et ce n'est que dans 3 semaines max. que le résultat tombera....
Donc il nous faudra encore un peu de patience....
Voilà pour les dernières news, on vous tiens au jus....
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Eric "On ne ferait jamais rien si l'on attendait de le faire assez bien pour que personne n'y trouve a redire" "Quand le dernier arbre sera abattu, la dernière rivière empoisonnée, le dernier poisson pêché, alors vous découvrirez que l'argent ne se mange pas" ( Proverbe des indiens Cree du Canada )
Eric Vocanson- Admin
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Re: Affaire Furan: Passage en cour de Cassation
croisons tous les doigts
campagnar42- Larve
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Re: Affaire Furan: Passage en cour de Cassation
Ouai croisons les doigts ! inchala ..........
Corentin- Vieux poisson
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Re: Affaire Furan: Passage en cour de Cassation
Bonsoir à tous,
Nous attendons l'officialisation d'une excellente nouvelle !!!!!
Je ne peux vous en dire plus, rdv dans quelques heures.....
Nous attendons l'officialisation d'une excellente nouvelle !!!!!
Je ne peux vous en dire plus, rdv dans quelques heures.....

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Eric "On ne ferait jamais rien si l'on attendait de le faire assez bien pour que personne n'y trouve a redire" "Quand le dernier arbre sera abattu, la dernière rivière empoisonnée, le dernier poisson pêché, alors vous découvrirez que l'argent ne se mange pas" ( Proverbe des indiens Cree du Canada )
Eric Vocanson- Admin
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Re: Affaire Furan: Passage en cour de Cassation
Allez Eric, dis le nous...
strabman- Poisson
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Date d'inscription : 15/10/2006
Re: Affaire Furan: Passage en cour de Cassation
allez éric, crache le morceau et un beau morceau....
seb42- Modérateur
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Re: Affaire Furan: Passage en cour de Cassation
Le morceau est surement beau mais le combat n'est pas fini , il reste tant à faire !
pascal vuillermoz- Modérateur
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Re: Affaire Furan: Passage en cour de Cassation
on attend tous le verdicte officiel qui ne devrait plus tarder 

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Un jour j'en aurais une comme ça

cycylepêcheur- Modérateur
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Re: Affaire Furan: Passage en cour de Cassation
c'est long mais si c'est bon?
jc- Vieux poisson
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Date d'inscription : 27/11/2006
Re: Affaire Furan: Passage en cour de Cassation
Désolé de jouer avec le suspens mais notre avocat stéphanois ne sera finalement joignable que la semaine prochaine.
Nous ne pourrons donc officialiser le verdict du passage en cassation, qu'à ce moment là.
Mais je vous rassure, les nouvelles de Paris sont plus que bonnes !!!!
Nous ne pourrons donc officialiser le verdict du passage en cassation, qu'à ce moment là.
Mais je vous rassure, les nouvelles de Paris sont plus que bonnes !!!!
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Eric "On ne ferait jamais rien si l'on attendait de le faire assez bien pour que personne n'y trouve a redire" "Quand le dernier arbre sera abattu, la dernière rivière empoisonnée, le dernier poisson pêché, alors vous découvrirez que l'argent ne se mange pas" ( Proverbe des indiens Cree du Canada )
Eric Vocanson- Admin
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Date d'inscription : 19/09/2006
Re: Affaire Furan: Passage en cour de Cassation
J'ai déjà la "banane"!!
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gilbert- Modérateur
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Date d'inscription : 17/10/2006
Re: Affaire Furan: Passage en cour de Cassation
Bonjour à tous,
C'est avec joie que je vous confirme que la cour de cassation vient de casser le pourvoi de la ville de St Etienne...
La municipalité Stéphanoise est donc renvoyer devant le tribunal correctionnel (passage vers Septembre).
Nous attendons l'arrêté de la décision de la cour de cassation.
Cordialement.
C'est avec joie que je vous confirme que la cour de cassation vient de casser le pourvoi de la ville de St Etienne...
La municipalité Stéphanoise est donc renvoyer devant le tribunal correctionnel (passage vers Septembre).
Nous attendons l'arrêté de la décision de la cour de cassation.
Cordialement.
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Re: Affaire Furan: Passage en cour de Cassation
Et bien depuis le temps que l'on attend ça , enfin , la justice y arrive .
Voilà qui devrait servir d'exemple pour toutes ces villes qui préfèrent voir la rivière se salir plutôt que de chercher des solutions et cela malgré toutes les aides qui sont données par les départements et l'agence de l'eau .
Notre ténacité va payer !!!!!!!! Et l'argent des pécheurs a servi à une noble cause !
Voilà qui devrait servir d'exemple pour toutes ces villes qui préfèrent voir la rivière se salir plutôt que de chercher des solutions et cela malgré toutes les aides qui sont données par les départements et l'agence de l'eau .
Notre ténacité va payer !!!!!!!! Et l'argent des pécheurs a servi à une noble cause !
pascal vuillermoz- Modérateur
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