Pollution de la Loire: Résumé des faits/état des lieux

POLLUTION DE LA LOIRE
Résumé des faits et états des lieux

Par Raymond Autin le 4 juin 2008

Vous êtes quelques uns à me demander des précisions sur le dossier de pollution de la Loire, vous obligez à travailler un honnête retraité, enfin ça vaut le coup !

Depuis très longtemps et de façon récurrente , la Loire à Andrézieux est victime de pollutions à cause du manque de capacité, , d’efficacité de la station du Porchon.

Le Furan depuis toujours sert de collecteur naturel aux eaux usées de St Etienne ( et aujourd’hui d’une grande partie de St-Etienne Métropole ). Il arrive qu’après des orages sur le bassin stéphanois le débit du Furan soit supérieur à celui de la Loire qui est géré par les « éclusées » du barrage de Grangent. Les eaux d’orage lessivent les berges du Furan « très chargées ».

Une pollution importante est survenue le 22 Mai 2003, une catastrophe, 5 tonnes de poissons morts (d’autres pollutions du même type sont survenues le 16 juillet et le 29 septembre 2003) !…

Les premiers témoins du fleuve : les pécheurs du Gardon Forezien, réagissent, et portent plainte, ils sollicitent une enquête du CSP,( Conseil Supérieur de la Pèche ).

L’A.I.E. association agréée en matière d’environnement, à son tour porte plainte
.
Le CSP dépose un rapport très documenté, assorti d’analyses qui est accepté par tous ! La saturation et les débordements de la station dont la capacité est insuffisante pour traiter tout le volume d’eau est responsable de ces pollutions.

Depuis longtemps par incurie, mépris de l’hygiène publique et de l’environnement, au mépris des prescriptions administratives, le fleuve est empoisonné, Les élus ont fait d’autres choix politiques que celui de l’assainissement. !

A longueur d’année on empoisonne le fleuve en eutrophisant les eaux jusqu’à Villerest et son barrage, dépeuplant la faune piscicole (disparition de certaines espèces,détruisant les frayères ) interdisant la baignade, l’abreuvage des animaux, le développement touristique….

La solution à tous ces maux est connue, il faut un réseau de collecteurs efficaces et laisser au Furan sa vocation de rivière vivante.

En 1997, un contrat entre St Etienne et l’agence de l’eau devait en permettre le financement.

La D.D.E. rappelait en 1997 la date d’échéance permettant de satisfaire aux obligations légales en la matière… Septembre 2000 la même D.D.E. signalait au Maire de St Etienne que ce contrat n’avait connu aucun début d’exécution. Dans une même démarche la Préfecture, l’Etat, rappellent que St Etienne est en infraction avec les directives européennes de 1991 applicables en décembre 1998.

Le Furan, la Loire jusqu’à Balbigny sont classés hors classe.

La Chambre Régionale des comptes reproche à la municipalité de tarder à engager les travaux alors qu’elle a très fortement augmenté le prix de l’eau.



L’impéritie des élus est démontrée, les plaintes en pénal sont mises à l’instruction.

Les pécheurs du Gardon Forézien se mobilisent , conférences de presse, radios, télés, internet, courriers aux élus, mais aussi tracts, pétitions, manifestations sur le pont d’Andrézieux , sur le Pont de St-Just St-Rambert..

Les pécheurs du Gardon Forézien, ceux de Feurs, l’A.I.E., sont bientôt rejoints par d’autres associations « importantes » en matière d’environnement ,.dans ce combat.

Malgré cette mobilisation, après plus de trois ans d’instruction, le juge stéphanois prononce un non lieu, c'est-à-dire que le procureur refuse de prendre en compte la responsabilité de St-Etienne dans le rejet en eau douce de substances nuisibles au poisson ou à sa valeur alimentaire, et de déversement de substances nuisibles dans les eaux superficielles.

Le front des associations, va se scinder.

Le Gardon Forézien (qui a choisi un conseil de valeur Me Chavent) l’AAPPMA de Feurs, l’Association Information Ecologie (A.I.E.) de St-Just St Rambert, vont déposer un recours assorti d’un mémoire, auprès de la Cour d’Appel de Lyon.

Pour les autres, comme l’a si bien dit le Président du Conseil Général à Feurs « , il y a les associations raisonnables et d’autres égarées dans l’inconséquence et l’irresponsabilité » ALORS !

La Loire, le dernier fleuve sauvage est très gravement polluée, soit, mais il n’y a qu’une poignée d’activistes de jusqu’auboutistes qui refusent de comprendre toutes les importantes nécessités qui s’imposent aux élus.

Après quelques mois, le 21 mars 2007 la Cour d’Appel de Lyon infirme, sur l’appel des parties civiles, l’ordonnance de non lieu et renvoie St-Etienne et son maire devant le Tribunal correctionnel, sous la prévention de pollution des eaux.

ON A GAGNE

Alors les associations importantes et conséquentes raccrochent le wagon, elles avalent leur chapeau et acceptent la condamnation très sévère des élus stéphanois prononcée par le Juge d’Appel.

Monsieur Thiollière, Maire de St-Etienne, qui s’était entouré des meilleurs avocats parisiens, ne peut accepter ce camouflet à la veille des élections municipales, pour avoir les mains libres il lui faut retarder l’échéance. Après quelques conciliabules avec les associations pour tâter le terrain, il dépose un recours en Cassation, malgré une certaine opposition au sein de son conseil et sans doute dans le secret espoir que financièrement, personne ne pourra suivre.

C’est sans compter sur la pugnacité des militants du Gardon Forézien.

La Cour a jugé : » Que le moyen (arguments proposés par St-Etienne) se borne à critiquer les énonciations de l’arrêt relatives aux charges que la chambre de l’instruction a retenues contre la prévenue ; que, ces énonciations ne présentant aucune disposition que le tribunal saisi de la poursuite n’aurait pas le pouvoir de modifier, le moyen est irrecevable en application de l’article 574 susvisé ; «

Et attendu que l’arrêt est régulier en la forme ;

REJETTE le pourvoi ;

ON A GAGNE

Depuis St Etienne a lancé des travaux importants pour mettre en place un réseau de collecteurs, un séparatif, une station d’épuration rénovée.

Il faut savoir que malgré des efforts méritoires, les résultats obtenus après travaux ne permettront pas à St-Etienne de respecter les normes européennes à l’échéance 2015, il lui faudra obtenir une dérogation, ou être sanctionnée.

La municipalité de St-Etienne, le Maire, le Président de St-Etienne Métropole, ont changé, y a-t-il un espoir nouveau pour la Loire ?

Nous combattons pour une Loire vivante.
Pour une véritable réhabilitation et réappropriation de notre fleuve.

LE COMBAT CONTINU